la comptabilité :
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comptabilité generale et analytique et droit de société:
presenter par : chabbi abderrahim
2TGC 1 N27
-la comptabilité generale de 1er année:
La comptabilité est une technique d’enregistrement des opérations effectues à l’intérieur de l’entreprise. Elle permet au dirigeant de connaître la situation de leur entreprise à la fin de l’exercice, par un document qui s’appelle bilan, Comme elle permet à l’associé de contrôler la gestion de l’entreprise, et à l’Etat de calculer son impôt (IS) selon le régime du bénéfice net réel.
On peut dire en plus que la comptabilité a un rôle descriptif c’est à dire, elle décrit mais n’explique pas.
Notion du Bilan
Le bilan donne une situation de l'entreprise, c'est une photographie de l'entreprise à une date bien déterminée. Il se décompose en deux grandes parties : actif et passif
- L'actif du bilan est l'image de ce que l'entreprise possède, ces éléments se présentent par ordre de liquidité croissante.
- Le passif du bilan est l'image de ce que doit l'entreprise au autrui, ces éléments se présentent par ordre d'exigibilité croissante. Le passif est lui-même constitué de deux grandes composantes : les fonds propres et les dettes.
A ces grands postes du bilan s'ajoutent des comptes de régularisations à l'actif et les comptes de provisions au passif.
Le total des comptes d'actif doit être toujours égal au total des comptes de passif.
Notion de compte
Le compte est un tableau qui enregistre les opérations du bilan càd les mouvements des entrés et de sorties, à gauche le débit càd les entré ou augmentations et adroit le crédit càd les sortis ou diminution.
Parmis les principaux comptes : il faut noter d'abord que le code général de la normalisation comptable (C.G.N.C) regroupe, les comptes selon la classe ; rubriques et poste.
Les classes sont de 1 chiffre., les rubriques sont de 2 chiffres et les postes sont de 3 chiffres
Exemple : le compte 2355 est un compte matériel informatique
Classe 2 : est un compte d’actif immobilisé
Rubrique 23 : immobilisation incorporelle
Postes 235 : mobilier, matériel du bureau et aménagement divers.
Les comptes d’actifs
Actifs immobilisés classe 2
C’est l’ensemble des éléments qui durent plus d’un an on y trouve
21-immobilisation en non valeur ( frais préliminaire ; frais de constructions ; frais d’augmentation du capital)
23 immobilisation incorporelle( terrains, construction; bâtiments; installation technique matériel outillages : il s’agit des machines et leurs accessoires qui serrent à produire et à transformer ..)
Immobilisations financières
Il s’agit de prêt accordé par l’ent/ses pour une durée supérieure à une année on y trouve
24 1 prêt immobilisé ( prêt au personnel ; prêt aux associés ; autres prêts
248 autre créance financières
251 titre de participations ( il s’agit des titres qui représente la part de notre ent/se dans le capital d’une autre ent/ses
Actif circulant classe 3
34 créance de l’actif circulant
on y trouve ( client et compte rattachés ; personnel débiteurs ; avance et acomptes au personnels ; Etat débiteurs, comptes d’associés débiteurs ; créance sur cession d’immobilisations)
35 titres et valeur de placement : il s’agit des titres que l’ent/ses achète pour un but spéculatif.
Les comptes de trésoreries classes 5
51 trésoreries actif ( chèque à l’encaissement ; chèque en portes feuilles ..)
Les comptes du passif classes 1 et 4
les comptes de passif sont classe 1 et 4 et certain du classe 5
11 capitaux propres on y trouve ( Capital social ; capital personnel ; capital individuel ; compte de l’exploitant)
14 Dettes de Financements on trouve : emprunt ; fournisseurs d’immobilisations ; dépôts et cautionnement reçus.. )
44 Dettes du passif circulant ( fournisseurs et comptes rattachés ; autres créanciers ; dettes sur acquisition d’immobilisation )
Les comptes de trésoreries classe 5
55 trésoreries passif ( crédit d’escomptes ..)
Les comptes de charge classes 6
Il s’agit du charge d’exploitation ( achat revendus de M/ses ; Achats de M/ses ; les charges externes ; impôt et taxes ; charge personnel
Les charges financières ( charge d’intérêts ; Intérêt sur emprunt ; autres charges financières
le s charges non courantes ( autres charges non courantes ; pénalité et amendes des fiscales ou pénales)
Les comptes de produits classes 7
Il s’agit de produits d’exploitations (ventes de M/ses ; ventes de biens et services produits)
Les produits financiers ( intérêts et autres produits financiers ; ( intérêts et produits assimilés )
Les produits non courantes ( autres produits non courantes)
Les comptes résultats classes 8
Se sont des comptes de la classes ils permettant à la fin de l’exercice de déterminer de résultat càd le bénéfices ou prête.
Le journal
Le journal est un livre comptable qui enregistre jour après jours les opérations effectuées à l’ent/ses
Les pages du journal (FOLIO) posséde en bas de la page le total de la colonne débit et le total de la colonne crédit qui doivent être égaux , parfois le journal présente les erreurs que le comptable n’a pas fait attention en enregistrant les opérations.
Le problème sera comment réparer ces erreurs dans ce cas c’est la méthode de contre-passation et la rectification directe qui vont être mises en places
La facturation
La facturation est un document comptable qui sert à justifier une opération d’achat ou de vente de M/ses.
La facture est établit par le vendeur en 2 exemplaires au moin : Une original est expédié à l’acheteur que ce dernier l’appelle facture d’achat alors que celle qui reste chez le vendeur s’appelle pour lui facture de vente, on distingue 2 grande catégorie de facture : Les factures d’expéditions et les facteurs d’avoirs.
Une facture doit être comptabilisée à la date de sa réception pour l’acheteur et à la date de son expédition pour le vendeur
Les réductions commerciales
On distingue 3 types de réductions commerciales :
1- Le rabais : Réduction liée à la qualité de M/ses où du clients
2- La remise : Réduction liée a l’importance d’une vente-achat.
3- La ristourne : Réduction qui se calcule sur le chiffre d’affaire total (année)
Réduction financière :
On distingue:
l’escompte : il se calcule après réduction commerciale elle est enregistrée dans
le compte 6386 escompte accordé par l’ent/ses chez le FRS.
le compte 7386 escompte obtenu par l’ent/ses chez le client.
Les effets de commerce
Un effet de commerce est avant tout une reconnaissance de dettes par le client envers son fournisseurs, ce qui rend les règlements plus sûr et les créances très mobiles. on distingue 2 types d’effets de commerces : la lettre de change et billet à ordre.
La lettre de change : c’est un écrit par le quel un créancier ( FRS) appelé Tireur demande à son débiteur ( client) appelé Tiré de payer à son ordre ou à l’ordre d’un autre bénéficier une somme déterminée
Si la L.C est signé par le client on dit qu’elle est acceptée le créancier peut exige l’aval de la banque.
D’une autre manière le FRS établis la L.C est la présente au client pour la signature, dit que le FRS tire sur son client une L.C et le client accepte une lettre de change
Le billet à ordre : c’est un écrit par le quel un débiteur (client) s’engage à payer une somme déterminé à une échéance donnée à son créancier FRS
La domiciliation c’est le règlement d’un effet par l’intermédiaire de la banque
Comptabilité de salaires
Contrat du travail et composantes de rémunération
Contrat du travail
0n peut dire que c'est un contrat de volonté par le quel une personne appelé employé s’engage à travailler pour une autre personne appelée employeur pendant un temps déterminé ou indéterminé moyennement une rémunération fixé à l’avance.
La rémunération du travail :
Elle porte diverses appellations selon la qualité du bénéficiaire et la nature du travail. On distingue :
- traitement par les fonctionnaires d’Etat
- appointements pour les employés de l’ent/ses payés mensuellement ( cadre)
- salaires des travailleurs mensuels ( ouvriers ect)
Les composantes du salaire
On y trouve salaire brut ; salaire de base ; les heures supplémentaires ; les primes ; les indemnités et les avantages.
Etablissement de la paie
Bulletin de paie :
C’est une pièce justificative qui constitue une preuve de règlement et qui doit comporter les éléments suivants :
- l’identité de l’ent/ses ( nom ; adresse ; N° d’affiliation à la CNSS)
- l’identité se salarie
- Les éléments du salaire brut.
- Les retenus sur salaire
- Le salaire net
- La datte de la remise du bulletin.
Le Salaire Brut Global (SBG)
Il se compose des éléments imposables :
- salaire de base
- heures supplémentaires
- indemnités
- avantages
et se compose aussi des élément non imposables :
- allocation familiale
- frais de déplacements justifiés
- Indemnité journalière de maladies de maternité ect..
- Allocations d’assistances à la famille ( prime de naissances).
Le Salaire Brut Imposable (SBI)
SBI = SBG – éléments non imposables
SBI = SBG – éléments exonérer
Le Salaire Net Imposable SNI
SNI = SBI – FR – Retenus
FR : frais personnel
Retenus : CNSS ; CIMR ; Ass/ gr ; Mutuelles)
Impôt Général Sur Revenus IGR
IGR = SNI – Taux – somme à déduire – déduction pour personnes à charges. On déduit 15 dh par enfants ainsi que la conjointe dans la limite de 6 personnes
Le taux ou barème est présenté comme le montre le tablea
Tableau des barèmes
Tranches Taux Somme à déduire
0 à 1500
0D
0
1501 à 2000 1395
2001 à 3000 2155
3001 à 5000 3575
Plus de 5000 44225
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la comptabilité generale de 2 anneeé:
Dans une entreprise qui a une structure
comptable développée , le traitement des opérations doit s’effectuer selon une organisations donné. (organigramme) cet organisation consiste à une division du travail qui s’effectue selon cet organigramme, les opérations sont enregistrées d’abord dans un journal auxiliaire chaque journal comporte un compte principale appelé compte support elles sont en suite virées dans le grand livre auxiliaire qui est un ensemble de compte individuels des clients et des fournisseurs.
A la fin du mois les journaux auxiliaires sont centralisés dans le journal général et les grands livres auxiliaires sont centralisés dans le grand livre général. Le relevé nominatif permet de vérifier le concordance entre le total des compte individuels de grand livre auxiliaire et le total des comptes collectifs du grand livre auxiliaire.
Les principaux journaux auxiliaires
Journal auxiliaire caisse ( recettes, dépenses)
Journal auxiliaire banque ( débit , crédit)
Journal auxiliaire chèque postaux ( débit , crédit)
Journal auxiliaire chèque en porte feuille (débit , crédit )
Journal auxiliaire achat
Journal auxiliaire des ventes
Journal auxiliaire clients effets à recevoir ( rentrés , sorties )
Journal auxiliaire fournisseurs effet à payer ( rentrés, sorties)
Journal auxiliaire des opérations divers
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la comptabilité generale de 3 annees:
A la fin de l'exercice l'entreprise effectue un certain nombre de travaux d'inventaire avant l'établissement au bilan et du CCP, etc
Les principaux travaux sont :
- l'inventaire extra-comptable des immobilisations, des stockes..
- la régularisation des comptes des immobilisations par l'amotissement .
- la régularisation des comptes de l'actif circulant par la provision.
- la régularisation des comptes banque par l'état de rappochement.
- la régularisation des comptes de produit et de charges.
LES AMORTISSEMENTS
L’amortissement est la constatation comptable d’un amoindrissement de la valeur d’un élément d’actif résultant de l’usage dans temps, du changement technique et de toute autre cause dont les effets sont irréversibles
1. Eléments amortissables :
Pour qu’une immobilisation soit amortissable, deux conditions doivent être remplies :
- L’immobilisation doit être inscrite à l’actif du bilan.
- L’immobilisation doit être de nature à se déprécier dans le temps.
Listes des biens amortissables :
- Les terrains ne sont amortissables que dans le cas de carrières (il y a dépréciation du fait de l’épuisement due à l’extraction des matériaux).
- Les constructions sont amortissables ainsi que :
· les honoraires d’architecte : qui font partie du prix de revient
- (Les installations techniques, le matériel et l’outillage industriels ; Le matériel de transport ...)
- Les autres immobilisations corporelles :
. mobilier, matériel de bureau et matériel informatique ;
· agencements, aménagements, installations ;
· emballages récupérables identifiables ;
- Les brevets, Licences et marques sont amortissables car ils sont destinés à tomber dans le domaine public, à l’expiration d’un certain nombre d’années ;
- Les frais d’établissements, eux aussi, s’amortissent, mais le terme « amortissement » n’est pas ici employé dans son sens habituel car il ne s’agit pas de la prise en compte de la dépréciation mais de l’échelonnement de la déduction de ces frais sur plusieurs exercices.
2. Calcul de l’amortissement
par mesure de simplification nous ne retiendrons que deux méthodes de calcul (ce sont les plus couramment utilisées) :
- L’amortissement linéaire ou constant qui consiste à amortir le bien d’une manière constante pendant toute sa durée probable d’utilisation ;
- L’amortissement dégressif qui, lui constate un amortissement décroissant puis constant sur toute la durée d’utilisation probable du bien.
2.1 L’amortissement linéaire
(C’est fiscalement, l’amortissement minimum que doit constater toute entreprise à la clôture de l’exercice)
L’amortissement annuel s’obtient en appliquant la formule suivante :
Amortissement annuel = Valeur du bien x taux d’amortissement x temps.
2.2 L’amortissement dégressif
Pour pouvoir amortir un bien en dégressif. Trois conditions sont à respecter :
- il faut que le bien soit acheté neuf ou s’il est acheté d’occasion il faut qu’il ait été remis à neuf .
- il faut que sa durée d’utilisation probable soit supérieure à 3 ans ;
- il faut qu’il soit autorisé fiscalement, car l’administration fiscale a fixé une liste restrictive des biens amortissables en dégressif.
L’amortissement annuel se calcule sur la valeur résiduelle (valeur du bien - amortissements déjà pratiqués). Avec l’utilisation de coefficient qui varient en fonction de la durée probable d’utilisation :
Durée d’amortissement Coefficient
3 ou 4 ans 1,5
5 ou 6 ans 2
6 ans 3
L’amortissement dégressif se calcule en appliquant la règle du prorata temporis uniquement pour la première année, c.à.d que pour un bien amortissable sur 5 ans, si la première annuité d’amortissement n’est que d’un mois, on appliquera que cinq annuités ; de même si la première annuité est de 8 mois.
3. Plan de compte
28 Amortissement des immobilisations
280 Amortissement des immobilisations incorporelles
281 Amortissement des immobilisations corporelles
2813 Constructions
2815 Installation technique, matériel et outillage industriels
2818 Autres immobilisations corporelles
282 Amortissements des immobilisations mises en concession
Les amortissements sont des sous comptes du 28 « Amortissements » compte principal à deux chiffres.
Ces comptes enregistrent l’amortissement cumulé. Ils sont soustractifs du compte qu’ils amortissent.
4. Comptabilisation
L’amortissement est la prise en charge de la dépréciation : on l’enregistre donc dans un compte de charge.
681 Dotations aux amortissements aux provisions – Charges d’exploitation
686 Dotations aux amortissements aux provisions – Charges financières
687 Dotations aux amortissements aux provisions – Charges exceptionnelles
5. Amortissement des charges à répartir sur plusieurs exercices
Lorsque des charges ont été enregistrées dans le compte 481 « Charges à répartir sur plusieurs exercices » ; à la fin de chaque exercice, on pratiquera un amortissement linéaire calculé prorata temporis (proportionnellement au temps).
On débitera un compte de dotations, soit :
- Le compte 681 si la charge se rapporte à l’exploitation.
- Le compte 686 si la charge a un caractère financier.
- Le compte 687 si la charge a un caractère exceptionnel.
On créditera le compte 481 « charges sur plusieurs exercices » car il n’existe pas de compte d’amortissement. Lorsque la charge sera totalement amortie, le compte 481 se retrouvera soldé. Le compte 481 fera apparaître directement le montant net.
6. Cessions d’immobilisations amortissables
Lorsque l’on cède en cours d’exercice un bien amortissable, on passe généralement trois écritures :
- on enregistre la cession de l’immobilisation :
· en débitant un compte de tiers 462 ou de trésorerie ;
· en créditant le compte 775 « produits des cessions d’immobilisation » et le compte 4457 « TVA collectée ».
- On comptabilise le complément d’amortissement pour la période qui sépare la date du dernier amortissement de la date de cession :
. en débitant un compte 68 dotations aux amortissements et aux provisions
· en créditant un compte 28 amortissement.
- on solde le compte du matériel cédé et le compte d’amortissement correspondant :
· en débitant les comptes 28 amortissement et 675 « Valeur comptable des éléments d’actif cédés ».
· en créditant le compte immobilisation.
On obtient la perte ou le profit dégagé par la cession, par différence entre les comptes 675 et 775.
Si 675>775 on a une perte.
Si 775> 675 on a un profit.
Si on avait constaté un amortissement dérogatoire, les écritures précédentes seraient inchangées mais on passerait une écriture complémentaire pour solder le compte 145 « amortissements dérogatoires » en le débitant par le crédit du compte 787 « Reprise sur amortissements et provisions exceptionnels ».
La valeur de sortie de l’immobilisation sera égale au prix de vente HT.
LA PROVISION
La difference entre la provision et l'amortissement, c'est que l'amortissement constante est une dépréciation définitive ( réelle, sûr), mais que la provision concerne une dépréciation probable.
Les provisions jouent un rôle important dans l'établissement du bilan. Leur sur-estimation faite pour réduire le bénéfice trop important, ou leur sous-estimation faite pour gonfler un résultat trop faible, qui peuvent masquer certaines réalités de l'entreprise et transformer la physionomie du bilan.
- Les provisions pour risques
Les provisions pour risques sont destinées à couvrir des risques identifiés tels que litiges en cours, pénalités ou amendes, pertes de change, …
Les provisions pour charges
Les provisions pour charges servent à couvrir les charges futures telles que impôts, charges fiscales ou sociales sur congés payés, …
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la comptabilité generale de 4 annees:
Les fonctions de l’entreprise
Alors que la comptabilité générale définit l’entreprise par son activité, ses moyens de productions et son bénéfice . la comptabilité analytique se propose de définir l’entreprise par ses propre fonctions.
Les fonctions d'une entreprise commerciale pouvait être définit par :
- Fonction administrative
- Fonction approvisionnement ( achat)
- Fonction vente (distribution)
- Fonction finance
Une entreprise industrielle se caractérisé par
- Fonction administrative
- Fonction production
- Fonction distribution
- Fonction entretien ….
Revenons a nous moutant
Notion des charges
Avant de se lance sur la notion des charges on procède a celle du section
La section : est un ensemble de charges indirecte de la comptabilité générale saisie par la comptabilité analytique , correspond à une fonction
Charges directes , charges indirectes, charges supplétives et charges non incorporables
Les charges directe : sont toutes charges qui rentrent directement ou integralments dans la constitution d’un coût ex : prix d’achat de matière 1er
Une charge dite indirecte : c’est lorsqu’elle rentre dans la constitution de plusieurs coûts
On appelle charges non incorporables toutes charges de la comptabilité générale qui ne sont pas acceptées par la comptabilité analytique.
Les charges supplétives toutes charges qui appartiennent à la comptabilité analytique sans appartenir à la comptabilité générale.
Notions des Les coûts
On appelle coût, un ensemble de charges directes et indirectes calculés à un stade autre que celui de la vente. On y trouve :
Coût d’achat : c’est le prix d’achat augmenté des charges d’approvisionnements
CA= PA Section approvisionnements
NB le coût d’achat s’effectue hors taxe
Coût de production : c’est le coût d’achat de M1 consommé augmenté des charges de production
CP= CA Section / Atelier
Coût de revient : coût de production de la quantité vendu augmenté des charges de distribution
(Charge directe et indirectes)
CR= CP Section distribution
Résultat analytique : est obtenu par la différence entre le prix de revient et le coût de revient
RA= PV- CR
La valorisation des sorties du stocks
Pendant une période comptable les entrées de M1 en stocks sont enregistrés au coût d’achat , ces coûts d’achats ne sont pas toujours égaux pendant cette même période.
Le marché de M1 subit toujours des fluctuations (variations) ce qui entraîne des coûts d’achats différents.
Les entrées en stocks ne posent pas de problèmes cependant les sorties posent des problèmes de valorisations. D’ou plusieurs méthodes de valorisations sont à envisager.
La méthode des coûts moyens pondérés périodique
Cette méthode consiste à enregistrer les entrées régulièrement a leurs coût d’achat, mais aucun sortie pendant la période n’est enregistrée. A la fin de la période, on calcule la moyenne de toutes les entrées et les sorties . les matières premières seront valorisé globalement par cette méthode.
C’est une méthode simple et pratique mais ne permet pas de tenir la fiche du stock à jours.
La méthode FIFO ( 1er entré, 1er sortie)
La méthode de comptabilisation des stocks FIFO (first in, first out) valorise les sorties de stock au coût de l'article le plus ancien dans le stock. En période d'inflation, elle permet de dégager un bénéfice plus élevé que les autres méthodes de valorisation des stocks.
La méthode LIFO ( Dernier entré, 1er sortie)
La méthode d'évaluation des stocks LIFO (last in first out) valorise les sorties de stock au coût de l'article le plus récent. Elle aboutit à minorer le résultat.
Concordance entre les résultat de la comptabilité générale et analytique.
Pour retrouver la concordance entre le résultat de la comptabilité générale et le résultat analytique il convient de vérifier les éléments suivant :
Différence entre les charges supplétives et les charges non incorporables.
Résultat comptabilité gle = RA ± diff. d’incorporations
Ou encore par frais résiduelle de section d’ou
Résultat comptabilité gle = RA ± frais résiduelle de section
Ou encore par frais différence d’inventaires
Résultat comptabilité gle = RA ± différence d’inventaires
Soit par les charges et produits non incorporés
Résultat comptabilité gle = RA produit non incorporés - charges non incorporés
Le déchets et les revus
Il existe 3 catégories de déchets :
- les déchets perdu : se sont des déchets qui n’ont pas de valeurs marchandes ( sans valeurs) l’élimination de ces déchets nécessite des charge supplémentaires qui augmente le coût de production de produit finis
- les déchets transformables : se sont des déchets qui peuvent être traités et recyclés comme matières 1er . les traitements de ces déchets nécessitent des charges supplémentaires de transformation qui viendront augmenter le coût de production des produit finis.
- Les déchet vendable : se sont des déchets qui ont une valeur marchande, le prix de vente est fixé par le marché . ces ventes représentant des produits qui viendront diminuer le coût de production de produit finis
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la comptabilité générale de 5 annees
Résumé du 5ème degré
Les sociétés Anonyme et
Les sociétés à responsablité limité
Accédez aux exercices
La société anonyme (S.A)
La société anonyme est un contrat par le quel 7 personnes au mois, mettent leurs apports en vue de réaliser des bénéfices.
Son capital est constitué par, des apports que ce soit en numéraires ou en natures. Ce capital est divisé en actions ses dernières sont souscrites par les actionnaires.
La gérance
Cette société est géré par divers organes :
- un conseil d’administration
- un directoire composé par l’ensemble des directeurs
- un conseil de surveillance
- une commissariat aux comptes chargé du contrôle des opérations comptables et financières
- un assemblée générale ordinaire qui peut se réunir une ou plusieurs fois par an.
- un assemblée générale extra-ordinaire qui se réunir une fois par an.
Répartition du bénéfice dans la société anonyme
A la fin de l’exercice la société établit son bilan et son compte de produits et charges, le bénéfice réalisé doit être répartis, entre les ayant droit : Etat , Société et Actionnaires
1/Etat : lui doit l’impôt sur société IS ou cotisation minimale
L’ assiette de l’ IS est représenté par le bénéfice fiscal toute en, partant du bénéfice comptable redressé de la manière suivante :
BF = BC Réintégration - déduction
On veut dire par Réintégration - déduction toute charges enregistrées ou à enregistrées et qui ont pour but de réduire le bénéfice.
Cotisation Minimale : son assiette est constitué par le chiffre d’affaire augmenté des produits financières des produits annexes et des subventions obtenus
Le montant de l’assiette est taxé au taux de 0,5D
D’ou Cotisation minimale = assiette x 0,5D
En générale la société doit payé :
Si IS > cotisation minimale donc payé l’ IS
Si IS < cotisation minimale payé donc Cotisation minimale
2/ Société : elle aussi reçoit une part du bénéfice, en clair il reste consolider pour servir ou assurer l’autofinancement de la société. Ces sommes s’appellent des réserves pourquoi (des) car il y a des réserves obligatoire, qui représentent 5u bénéfice ( après impôt) ; des réserves statutaires, fixé par le statut de la société et enfin des réserves non obligatoires, décidé par l’assemblée générale ordinaire.
3/ Les actionnaires :
Ils ont ce qu’on appelle les dividendes c’est après les prélèvements des impôts et des réserves le reste du bénéfice est distribué entre les actionnaires sous forme de dividende et des tantièmes ces derniers sont attribués au actionnaires administrateurs des personnes qui siégent au conseil d’administration en plus leurs actions ils ont des jetons de présence par les quels à la fin du l’années, un supplément du bénéfice lui ont accordé appelé tantième .
En fin après la distribution du bénéfice et des tantième toute bénéfice restant sera reporter à nouveau et viendront l’année suivante s’ajouter au bénéfice réalisé.
Augmentation du capital dans la société anonyme
Pour une meilleur placement, il faut évaluation tout d'abord votre action c'est à dire connaître sa valeur à savoir:
Sa valeur financière : c’est le capital placé à la banque à un taux d’intérêt, pendant une duré de 12 mois, et qui rapporte un intérêt, égale au dividende distribué, par la société .
D’ou Si la valeur nominale > la valeur financière, le placement à la banque est meilleur.
Si la valeur nominale < la valeur financière, le placement à la société est meilleur.
Si la valeur nominale = la valeur financière, pas de préférence.
Sa valeur boursière : c’est sa valeur établit par le marché et par la loi de l’offre et de la demande cette valeur ne représente pas la valeur réelle de l’action.
Sa valeur mathématique : qui exprime la part réelle que possède cet action dans le patrimoine réel de la société .
Augmentation du capital dans SA
Cette augmentation s’effectue de 3 manières :
- soit par incorporation du réserves
- soit par des apports nouveaux
- soit par annulation des dettes
pour la 1er entraîne une augmentation du capital, mais cette augmentation ne permet pas à la société de s’enrichir
la 2ème solution la société demande à ces actionnaires des apport nouveaux en numéraire ou en nature, cet augmentation peut se traduire, par émission des actions nouvelles, de même valeur nominal que les anciennes, et a un prix d’émission. en gle supérieur à la valeur nominal la différence correspond à la prime d’émission .
prix d’émission – valeur nominale = prime d’émission
ce prime d’émission est une sorte de réserve que constitue chaque nouvelle action pour qu’elle soit égale au ancienne, ce prime doit être libérer immédiatement et intégralement.
Pour la 3ème solution c’est lorsque la société se trouve dans l’incapacité de rembourser ses dettes elle demande à ces créanciers de devenir des actionnaires en contre partie de leurs créances.
Liquidation de la société anonyme
Elle consiste à arrêter l’activité de la société cette liquidation peut être volontaire décidé par les actionnaires eux même ou involontaire décidé par le tribunal .
Société à responsabilité limité SARL
Ce type de société est intermédiaire entre les société de personnes et société de capital elle peut être constituer par une personnes au moin